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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIFRANCE
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AQUA'PURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA'PURE
DISTRIFRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97697012
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque AQUA'PURE

Déposée le 25 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DISTRIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA'PURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIFRANCE domicilié(e) 60-62 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 880 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque AQUA'PURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA'PURE est expirée depuis le 25 septembre 2007.

DISTRIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MY BURGER , ECLAT ET PROTECTION DE LA PEAU VENDOMINE NOUVELLE FORMULE , NUIT CALME , RESTO-PRESS , EUROFLOR L'EQUILIBRE PAR LES PLANTES , ABATABA , PIZZA-PRESS , EUROFLOR , JUST A MINUT , ESPACE VERT


DISTRIFRANCE Société Anonyme - 60-62 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France - SIREN 329880215


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 22 janvier 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°248449 - Publication au BOPI 1998-01-22

Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416581 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de nature juridique n°416580 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Aliments diétetiques et compléments alimentaires à usage médical. Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes, d'extraits de plantes et d'essences de plantes pour la consommation humaine (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles). Compléments alimentaires non à usage médical à base d'algues pour la consommation humaine. Essences pour la préparation de boissons; préparations pour faire des boissons; boissons à base de plantes, d'algues, d'extraits de plantes et d'essences de plantes, préparations aux extraits naturels de plantes et extraits de fruits sans alcool pour la préparation de boissons, compléments alimentaires énergétiques et diététiques sous forme de boissons et notamment présentés en ampoules buvables non a usage médical, à savoir: Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.